QuittancePro ← Retour à l'accueil
Sommaire
Éditeur du site Hébergement Propriété intellectuelle Responsabilité Droit applicable

Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 août 2026

Éditeur du site

Le site quittance.pro est édité par la société 2C2L, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 500 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Romans-sur-Isère sous le numéro SIREN 978 737 831 (SIRET 978 737 831 00013).

Siège social : 50 Chemin du Glaveloux, 26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux, France.
Directeur de la publication : Laurent Lachkar.
Contact : contact@quittance.pro

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, éléments graphiques, logo) est la propriété de 2C2L, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Responsabilité

2C2L s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans garantie d'exhaustivité ni d'absence d'erreurs. 2C2L ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du service, notamment en cas d'interruption pour maintenance.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

© 2026 QuittancePro · Politique de confidentialité · CGU